THE PROCTER & GAMBLE COMPANY Une société organisée sous les lois de l'Ohio
Numéro de dépôt :
98746738
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/08/2018
Présentation de la marque FRUITCAL
Déposée le 19 août 1998 par la société THE PROCTER & GAMBLE COMPANY Une société organisée sous les lois de l'Ohio
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FRUITCAL »
Le déposant est la société THE PROCTER & GAMBLE COMPANY Une société organisée sous les lois de l'Ohio domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza Cincinnati,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2381415) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2381415) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY Une société organisée sous les lois de l'Ohio - One Procter & Gamble Plaza Cincinnati,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2381415) - États-Unis
ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2381415) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 7 août 2008 n°2381415 - Publication au BOPI 2008-08-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39
Substance diététique à usage médical, à savoir ingrédient fortifiant à base de calcium utilisé dans la fabrication d'aliments et de boissons ; compléments minéraux à usage médical et/ou diététique ; préparations à base de vitamines. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits ; préparations comprenant une combinaison de calcium et d'acides organiques utilisés dans la fabrication de boissons sans alcool.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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